BE MACO
BUREAU D'ETUDES ET DE MAITRISE D'OEUVRE
BE MACO
BUREAU D'ETUDES ET DE MAITRISE D'OEUVRE
BE MACO, Dossiers réglementaires
Dossiers d’Installation Classée pour la Protection de l’Environnement sous régime de déclaration, d’enregistrement ou d’autorisation (ICPE)
Rubriques 27XX essentiellement :
- Déchèteries
- Transit / transfert de déchets ménagers ((notamment DEEE, métaux, déchets recyclables, déchets non dangereux non inertes)
- Installations de Stockage de Déchets Inertes
- Plateformes de compostage
- Stations d’épuration
- Traitement de déchets non dangereux dans certains cas
- Broyage de déchets verts
- Véhicules Hors d’Usage
Dossiers « Loi sur l’Eau » (IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Activités) de déclaration ou d’autorisation,
- Imperméabilisation de surface (création de lotissements, de ZA par exemple),
- Stations d’épuration, rejets au milieu naturel,
- Remblais en zone inondable,
- Détournement de cours d’eau,
- Impact de zones humides (assèchement / destruction / remblais),
- …
Dossiers d’autorisation environnementale.
Sur les domaines précités dans le cadre de régimes d’autorisation
Autres types de prestations dans le domaine de la réglementation environnementale.
- Dossiers de demande « Cas par cas »
- Dossiers « Porter à connaissance »
L'environnement est important
Parce que l’environnement est un enjeu majeur, complexe et dont la réglementation et les attentes des services instructeurs ne cessent d’évoluer, BE MACO dispose d’un chargé environnemental au sein de sa structure.
Les prestations se déroulent le plus souvent de la manière suivante :
- Réunion de lancement pour connaître vos attentes et vous signifier nos besoins pour la rédaction du/des dossiers (données chiffrées, pièces justificatives),
- Proposition et encadrement de prestataires spécifiques dans le cadre d’études complexes demandant une spécialisation forte (études faune-flore, études du risque foudre, études hydrogéologiques, études de pollutions de sols, modélisations acoustiques …),
- Rédaction du dossier, envoi au client pour relecture et validation,
- Dépôt du dossier (la téléprocédure est aujourd’hui généralisée),
- Suivi de l’instruction et réponses aux questions complémentaires,
- Echanges avec les services instructeurs quand cela est possible,
- Accompagnement au CODERST si souhaité par le client.
Création et référencement du site par
